Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFOIRÉ
KOSKAS David

Numéro de dépôt :
1337105
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1996

Présentation de la marque ENFOIRÉ

Déposée le 7 janvier 1986 par KOSKAS David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENFOIRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KOSKAS David, domicilié(e) 10 rue Anselme Payen, 75015 PARIS - France.

La marque ENFOIRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFOIRÉ est expirée depuis le 7 janvier 1996.

KOSKAS David a également déposé les autres marques suivantes : ENFOIRE , GRAM MUSE , ENFOIRÉ , GRAMM AMUSE , THE SOCIAL MEDIA , UNIVERSAL NETWORK


KOSKAS David - 10 rue Anselme Payen, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées;cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimeries, clichés.Tabac.Articles pour fumeurs, allumettes.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription, transmission de messages, télégrammes.Education et divertissements.Educations, institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressages d'animaux.Divertissement spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.